Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE MONDEDE DEMAIN NOUS APPARTIENT
David ARTUR

Numéro de dépôt :
4342559
Date de dépôt :
02/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2027
LE MONDEDE DEMAIN NOUS APPARTIENT de David ARTUR

Présentation de la marque LE MONDEDE DEMAIN NOUS APPARTIENT

Déposée par voie électronique le 2 mars 2017 par David ARTUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE MONDEDE DEMAIN NOUS APPARTIENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est David ARTUR domicilié(e) 107 rue La Fayette - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David Artur domicilié(e) 107 RUE La Fayette - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LE MONDEDE DEMAIN NOUS APPARTIENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MONDEDE DEMAIN NOUS APPARTIENT arrivera à expiration en date du 2 mars 2027.

David ARTUR a également déposé les autres marques suivantes : SOVENUS , RETOUR VERS LE FUTUR


David ARTUR - 107 rue La Fayette - 75010 - Paris - France


David Artur - 107 RUE La Fayette - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement avec modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Inscription le 24 mai 2018 - Rejet partiel n°724483 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-24

Masques de plongée  ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu  ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs  ; sacoches conçues pour ordinateurs portables  ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; gants de plongée  ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; mécanismes pour appareils à prépaiement  ; caisses enregistreuses  ; machines à calculer  ; détecteurs  ; fils électriques  ; relais électriques  ; combinaisons de plongée.